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Circulaires concernant les bourses

 

 

04/09/2019

Bourses de lycée privé - année scolaire 2019-2020

Campagne nationale et complémentaire

La campagne nationale est prolongée jusqu'au 17 octobre 2019

Note

Imprimé de demande de bourse

Accusé de réception du dossier

Calendrier

Fiche pour prime reprise d'études

Engagement annuel

Barème

04/09/2019

Bourses de lycée public - année scolaire 2019-2020

Campagne nationale et complémentaire

La campagne nationale est prolongée jusqu'au 17 octobre 2019

Note

Imprimé de demande de bourse

Accusé de réception du dossier

Calendrier

Fiche pour prime reprise d'études

Déductibilité frais scolaires

Barème

04/09/2019

Bourses de collège - année scolaire 2019-2020

Collèges privés

Note

Imprimé de demande de bourse

Accusé de réception

Barème

Fiche d'aide à l'instruction des demandes

Calendrier

Vademecum droit à l'erreur

Engagement annuel

• Fiche de transfert format .xlsx - format .pdf

 

04/09/2019

Bourses de collège - année scolaire 2019-2020

Collèges publics

La demande de bourse en ligne doit être privilégiée et encouragée

Note de rentrée

Imprimé de demande de bourse (à délivrer sur demande de la famille)

Notice d'information pour les familles (pour les demandes papier en particulier)

Accusé réception

Barème

Fiche d'aide à l'instruction des demandes

Guide à l'usage des établissements

Guide pour accompagner les parents

Guide pour la gestion des bourses en ligne

Flyer A4

Affiche

Calendrier

Déductibilité frais scolaires

Vademecum droit à l'erreur

Foire aux questions

• Fiche de transfert format .xls .pdf

12/06/2019

Bourses de lycée 2018-2019

Note

Modèle de dossier de vérifications de ressources à imprimer en noir et blanc au format A3 recto-verso

15/05/2019

Bourses de lycée 2018-2019

Enseignement privé

Note

DATE LIMITE DE RETOUR de la liste des boursiers à payer :

mercredi 22 mai 2019

Enseignement public

Note

DATE LIMITE DE RETOUR de la liste des boursiers à payer et des documents ci-dessous :

mercredi 29 mai 2019

Annexe format xlsx

Etat global format xlsx

Etat global et annexes au format PDF

12/04/2019

Bourses de collège 2018-2019

Enseignement privé

   • Note de M. l'inspecteur d'académie

DATE LIMITE DE RETOUR des documents ci-dessous du trimestre janvier-mars 2019 : 

20 mai 2019

   • état récapitulatif des transferts de bourse format .xlsx 

   • fiches "retenues sur bourse" format .docx et "vacances de bourse" format .docx

   • état récapitulatif des primes d'internat pour les établissements concernés format .xlsx 

Enseignement public

   • Note de M. l'inspecteur d'académie

DATE LIMITE DE RETOUR des documents ci-dessous : 

22 mai 2019

    • état récapitulatif du trimestre 3 pour la DSDEN (bourses par échelon)

   • liste des élèves boursiers du 3ème trimestre

   • liste des élèves boursiers sortants comptabilisés dans le trimestre (même Etat Néant)

   • fiche bilan de gestion/transfert du trimestre janvier-mars 2019 (même Etat Néant) format .xlsx

   • état récapitulatif des primes d'internat pour les établissements concernés format .xlsx 

 

01/04/2019

CAMPAGNE DE BOURSE DE LYCEE

Année scolaire 2019/2020

Etablissements PRIVES

1-Note de monsieur l'inspecteur d'académie

2-Note d'information aux familles (élèves collégiens en 2018/2019) format PDF - format docx

3-Note d'information aux familles (élèves lycéens en 2018/2019) format PDF - format docx

4-Notice d'information à destination des familles indiquant le barème CERFA 5193#06

5-Imprimé vierge A4 CERFA 11319*15

6-Imprimé vierge A3 incluant la notice d'information

Etablissements PUBLICS

1-Note de l'inspecteur d'académie

2-Note d'information aux familles (élèves collégiens en 2018/2019) format PDF - format docx

3-Note d'information aux familles (élèves lycéens en 2018/2019) format PDF - format docx

4-Notice d'information à destination des familles indiquant le barème CERFA 5193#06

5-Imprimé vierge A4 CERFA 11319*15

6-Imprimé vierge A3 incluant la notice d'information


 • Saisie en ligne bourses de lycée

Concerne UNIQUEMENT les établissements publics

- Affiche

- Flyer A5

- Guide d'une bonne utilisation France Connect

- Guide pour accompagner les parents

- Guide pour le suivi des bourses

01/02/2019

Bourses de lycée 2018-2019

Enseignement privé

Note

DATE LIMITE DE RETOUR de la liste des boursiers à payer :

vendredi 8 février 2019

Enseignement public

Note

DATE LIMITE DE RETOUR de la liste des boursiers à payer et des documents ci-dessous :

vendredi 15 février 2019

Annexe format xlsx

Etat global format xlsx

Etat global et annexes format pdf

16/01/2019

Bourses de collège 2018-2019

Enseignement privé

   • Note de M. l'inspecteur d'académie

DATE LIMITE DE RETOUR des documents ci-dessous du trimestre janvier-mars 2019 : 

6 février 2019

   • état récapitulatif des transferts de bourse

   • fiches "retenues sur bourse" et "vacances de bourse"

   • état récapitulatif des primes d'internat pour les établissements concernés

Enseignement public

   • Note de M. l'inspecteur d'académie

DATE LIMITE DE RETOUR des documents ci-dessous : 

7 février 2019

    • état récapitulatif du trimestre 2 pour la DSDEN (bourses par échelon)

   • liste des élèves boursiers du 2nd trimestre

   • liste des élèves boursiers sortants comptabilisés dans le trimestre (même Etat Néant)

   • fiche bilan de gestion/transfert du trimestre septembre/décembre 2017 (même Etat Néant) format .xlsx - .xls

   • état récapitulatif des primes d'internat pour les établissements concernés format .xlsx - .xls

15/10/2018

Bourses 2018-2019

Calendrier de travail 2018-2019

Enseignement privé

Bourses de collège

Bourses de lycée

Enseignement public

Bourses de collège

Bourses de lycée

15/10/2018

Bourses de lycée 2018-2019

Enseignement privé

DATE LIMITE DE RETOUR de la liste des boursiers à payer :

5 novembre 2018

 

Enseignement public

DATE LIMITE DE RETOUR de la liste des boursiers à payer et des documents ci-dessous :

5 novembre 2018

- Annexe : format xls - format PDF

- Etat global : format xls - format PDF

 

Fiche récapitulative des élèves boursiers absents ou en sortie : format PDF - format xls


Fiche d'aide

• gestion financière : procédure suite à transfert

Rappel : il s'agit d'une aide pour les nouveaux gestionnaires en particulier et non une obligation. Nous vous recommandons de prendre contact entre établissement, si vous sous mettez d'accord pour un prorata différent, la plateforme académique des bourses suivra votre répartition.

Pour mémoire : seules les bourses, bourse au mérite et prime d'internat peuvent être proratisées. La prime d'équipement et la prime d'entrée en terminale ne se proratisent pas, elles sont versées en totalité.

•gestion financière : procédure suite à retenue pour absentéisme

 

05/09/2018

Bourses de collège - année scolaire 2018-2019

Collèges publics

La demande de bourse en ligne doit être privilégiée et encouragée

Guide à l'usage des établissements

Guide complément - parcours France Connect

Guide préparation campagne

Flyer A4

Flyer A5

Affiche

05/09/2018

Bourses de lycée - année scolaire 2018-2019

Campagne complémentaire

Note

• Imprimé de demande de bourse avec notice d'information format docx - format pdf

Accusé de réception du dossier 

• Bordereau d'envoi des dossiers

   Dordogne format xlsx

   Gironde format xlsx 

   Landes format xlsx 

   Lot et Garonne format xlsx

   Pyrénées-Atlantiques format xlsx 

Fiche de prime pour reprise d'études

05/09/2018

Bourses de collège - année scolaire 2018-2019

Collèges privés

Note

Imprimé de demande de bourse

Accusé de réception

Barème

Fiche d'aide à l'instruction des demandes

• Engagement annuel format .docformat .pdf

• Fiche de transfert format .xlsx - format .pdf

05/09/2018

Bourses de collège - année scolaire 2018-2019

Collèges publics


Note

Imprimé de demande de bourse (à délivrer sur demande de la famille)

Notice d'information pour les familles (pour les demandes papier en particulier)

Accusé réception

Barème

Fiche d'aide à l'instruction des demandes

• Fiche de transfert format .xlsx - format .pdf

• Bilan de gestion T3-2017/2018 correspondant à la période avril/juin 2018 format .xls - format pdf

24/05/2018

Bourses de lycée 2017-2018

Note

Modèles de dossiers de vérifications de ressources à imprimer en noir et blanc au format A3 recto-verso

24 format docx - format pdf

33 format docx - format pdf

40 format docx - format pdf

47 format docx - format pdf

64 format docx - format pdf

15/05/2018

Bourses de lycée 2017-2018

Enseignement privé

DATE LIMITE DE RETOUR de la liste des boursiers à payer :

mardi 22 mai 2018

Enseignement public

DATE LIMITE DE RETOUR de la liste des boursiers à payer et des documents ci-dessous :

jeudi 31 mai 2018

Annexe : format xls - format PDF

Etat global : format xls - format PDF

12/04/2018

Bourses de collège 2017-2018

Enseignement privé

   • Note de M. l'inspecteur d'académie

DATE LIMITE DE RETOUR des documents ci-dessous du trimestre janvier-mars 2018 : 

jeudi 19 avril

   • état récapitulatif des transferts de bourse format .xlsx - .xls - .pdf

   • fiches "retenues sur bourse" format .docx - .pdf et "vacances de bourse" format .docx - .pdf

   • état récapitulatif des primes d'internat pour les établissements concernés format .xlsx - .xls - .pdf

Enseignement public

   • Note de M. l'inspecteur d'académie

DATE LIMITE DE RETOUR des documents ci-dessous : 

mardi 22 mai

    • état récapitulatif du trimestre 2 pour la DSDEN (bourses par échelon)

   • liste des élèves boursiers du 2nd trimestre

   • liste des élèves boursiers sortants comptabilisés dans le trimestre (même Etat Néant)

   • fiche bilan de gestion/transfert du trimestre janvier-mars 2018 (même Etat Néant) format .xlsx - .xls - .pdf - exemple au format .pdf

   • état récapitulatif des primes d'internat pour les établissements concernés format .xlsx - .xls - .pdf

 

09/04/2018

CAMPAGNE DE BOURSE DE LYCEE

Année scolaire 2018/2019

Etablissements PRIVES

1-Note de monsieur l'inspecteur d'académie

2-Note d'information aux familles (élèves collégiens en 2017/2018) format PDF - format docx

3-Note d'information aux familles (élèves lycéens en 2017/2018) format PDF - format docx

4-Notice d'information à destination des familles indiquant le barème CERFA 5193#06

5-Imprimé vierge A4 CERFA 11319*15

6-Imprimé vierge A3 incluant la notice d'information

Etablissements PUBLICS

1-Note de l'inspecteur d'académie

2-Note d'information aux familles (élèves collégiens en 2017/2018) format PDF - format docx

3-Note d'information aux familles (élèves lycéens en 2017/2018) format PDF - format docx

4-Notice d'information à destination des familles indiquant le barème CERFA 5193#06

5-Imprimé vierge A4 CERFA 11319*15

6-Imprimé vierge A3 incluant la notice d'information


 • Saisie en ligne bourses de lycée

Concerne UNIQUEMENT les établissements publics

- Affiche

- Flyer A4-A5

- Guide d'une bonne utilisation France Connect

- Guide pour accompagner les parents

- Guide pour le suivi des bourses

02/02/2018

Bourses de lycée 2017-2018

Enseignement privé

DATE LIMITE DE RETOUR de la liste des boursiers à payer :

vendredi 9 février 2018

Enseignement public

DATE LIMITE DE RETOUR de la liste des boursiers à payer et des documents ci-dessous :

lundi 26 février 2018

Annexe : format xls - format PDF

Etat global : format xls - format PDF

15/01/2018

Bourses de collège 2017-2018

Enseignement privé

   • Note de M. l'inspecteur d'académie

DATE LIMITE DE RETOUR des documents ci-dessous du trimestre janvier-mars 2018 : 

lundi 5 février

   • état récapitulatif des transferts de bourse

   • fiches "retenues sur bourse" et "vacances de bourse"

   • état récapitulatif des primes d'internat pour les établissements concernés

Enseignement public

   • Note de M. l'inspecteur d'académie

DATE LIMITE DE RETOUR des documents ci-dessous : 

lundi 26 février

    • état récapitulatif du trimestre 2 pour la DSDEN (bourses par échelon)

   • liste des élèves boursiers du 2nd trimestre

   • liste des élèves boursiers sortants comptabilisés dans le trimestre (même Etat Néant)

   • fiche bilan de gestion/transfert du trimestre septembre/décembre 2017 (même Etat Néant) format .xlsx - .xls - .pdf - exemple au format .pdf

   • état récapitulatif des primes d'internat pour les établissements concernés format .xlsx - .xls - .pdf

 

30/10/2017

Bourses de collège

Etablissements publics

• Modèle notification de refus pour hors délai : .doc - .docx

• Modèle notification de refus pour irrecevabilité : .doc - .docx

Fiche retenues sur bourse de collège

11/10/2017

Bourses de lycée 2017-2018

Calendrier de travail 2017-2018

Enseignement privé

Bourses de collège

Bourses de lycée

Enseignement public

Bourses de collège

Bourses de lycée

11/10/2017

Bourses de lycée 2017-2018

Enseignement privé

DATE LIMITE DE RETOUR de la liste des boursiers à payer :

vendredi 20 octobre 2017

 

Enseignement public

DATE LIMITE DE RETOUR de la liste des boursiers à payer et des documents ci-dessous :

jeudi 9 novembre 2017

- Annexe : format xls - format PDF

- Etat global : format xls - format PDF

 

Fiche récapitulative des élèves boursiers absents ou en sortie : format PDF - format xls - format xlsx

 

Fiche d'aide

• gestion financière : procédure suite à transfert

Rappel : il s'agit d'une aide pour les nouveaux en particulier et non une obligation. Nous vous recommandons de prendre contact entre établissement, si vous sous mettez d'accord pour un prorata différent, la plateforme académique des bourses suivra votre répartition.

Pour mémoire : seules les bourses, bourse au mérite et prime d'internat peuvent être proratisées. La prime d'équipement et la prime d'entrée en terminale ne se proratisent pas, elles sont versées en totalité.

•gestion financière : procédure suite à retenue pour absentéisme

 

01/09/2017

Bourses de collège - année scolaire 2017-2018

Collèges publics

Note

Imprimé de demande de bourse (à délivrer sur demande de la famille)

Notice d'information pour les familles (pour les demandes papier en particulier)

Accusé réception

Barème

Fiche d'aide à l'instruction des demandes

• Fiche de transfert format .xlsx - format .pdf

• Bilan de gestion T3-2016/2017 correspondant à la période avril/juin 2017 format .xls - format pdf

01/09/2017

Bourses de collège - année scolaire 2017-2018

Collèges privés

Note

Imprimé de demande de bourse

Accusé de réception

Barème

Fiche d'aide à l'instruction des demandes

• Engagement annuel format .doc - format .odt - format .pdf

• Fiche de transfert format .xlsx - format .pdf

• Budget prévisionnel format .xls - format .ods - format .pdf

30/08/2017

Bourses de collège - année scolaire 2017-2018

Collèges publics - Demande en ligne

Guide à l'attention des chefs d'établissement

Guide pour la gestion des demandes

Affiche

Flyer

Découvrir France Connect

Foire aux questions

Réglementation

Flyer A4

28/08/2017

Bourses de lycée - année scolaire 2017-2018

Campagne complémentaire

Note

Notice d'information à destination des familles

• Accusé de réception du dossier format docx - format odt - format PDF

• Bordereau d'envoi des dossiers

   Dordogne format xlsx - format ods - format PDF

   Gironde format xlsx - format ods - format PDF

   Landes format xlsx - format ods - format PDF

   Lot et Garonne format xlsx - format ods - format PDF

   Pyrénées-Atlantiques format xlsx - format ods - format PDF

• Modèle de dossiers

   Dordogne format odt - format PDF

   Gironde format odt - format PDF

   Landes format odt - format PDF

   Lot et Garonne format odt - format PDF

   Pyrénées-Atlantiques format odt - format PDF

10/05/2017

Bourses de lycée 2016-2017

Enseignement privé

DATE LIMITE DE RETOUR de la liste des boursiers à payer du trimestre avril-juin 2017 :

mardi 23 mai 2017

 

Enseignement public

DATE LIMITE DE RETOUR de la liste des boursiers à payer du trimestre avril-juin 2017 et des documents ci-dessous :

jeudi 1er juin 2017

- Annexe : format xlsx - format PDF

- Etat global : format xlsx - format PDF

 

- Modèles de dossiers de vérifications de ressources à imprimer en noir et blanc au format A3 recto-verso

- 24 format odt - format pdf

- 33 format odt - format pdf

- 40 format odt - format pdf

- 47 format odt - format pdf

- 64 format odt - format pdf

 

10/05/2017

Bourses de lycée - année scolaire 2017-2018

Vérification de ressources des élèves boursiers de lycée

14/04/2017

Bourses de lycée 2017-2018

Circulaire n°2017-061 du 3-4-2017 sur les bourses de lycée

30/03/2017

Bourses de collège 2016-2017

Enseignement privé

   - note

   - fiche retenues sur bourse format PDF - format odt

   - fiche vacances de bourse format PDF - format odt

   - état récapitulatif des transferts format PDF - format xls

 

Enseignement public

   - note

   - fiche bilan de gestion/transferts format PDF - format xls

08/03/2017

MUTUALISATION (concerne tous les établissements publics et privés de l'Académie de Bordeaux) : 

CAMPAGNE DE BOURSE DE LYCEE

Année scolaire 2017/2018

 

1- Note de monsieur l'inspecteur d'académie

 

2- Barème destiné aux familles

 

3 - Note d'information aux familles (élèves collégiens en 2016/2017) format pdf - format doc - format docx

 

4- Note d'information aux familles (élèves lycéens en 2016/2017) format pdf - format doc 

 

5- Notice d'information à destination des familles

 

Modèles de dossier 

- 24 (format odt - format pdf)

- 33 (format odt - format pdf)

- 40 (format odt - format pdf)

- 47 (format odt - format pdf)

- 64 (format odt - format pdf)

24/01/2017

Bourses de lycée 2016-2017

Enseignement privé

DATE LIMITE DE RETOUR de la liste des boursiers à payer du trimestre janvier-mars 2017 :

jeudi 2 février

 

Enseignement public

DATE LIMITE DE RETOUR de la liste des boursiers à payer du trimestre janvier-mars 2017 et des documents ci-dessous :

jeudi 9 février

- Annexe : format xls - format PDF

- Etat global : format xls - format PDF

10/01/2017

Bourses de collège 2016-2017

Enseignement privé

   - note

   - fiche retenues sur bourse format PDF - format odt

   - fiche vacances de bourse format PDF - format odt

   - état récapitulatif des transferts format PDF - format xls

 

Enseignement public

   - note

   - fiche bilan de gestion/transferts format PDF - format xls

25/10/2016

Bourses de lycée 2016-2017

Enseignement privé

DATE LIMITE DE RETOUR de la liste des boursiers à payer :

lundi 7 Novembre

 

Enseignement public

DATE LIMITE DE RETOUR de la liste des boursiers à payer et des documents ci-dessous :

mercredi 9 Novembre

- Annexe : format xls - format PDF

- Etat global : format xls - format PDF

11/10/2016

Bourses de lycée 2016-2017

Présentation succincte du nouveau dispositif

 

• les élèves déjà boursiers qui continuent leur cursus normal et ne font pas l'objet d'une vérification de ressources ou d'un réexamen relèvent de l'ancienne réglementation (parts et primes, bourse au mérite de 800 euros)

• les élèves nouvellement boursiers ou qui font l'objet d'un réexamen quelle qu'en soit la raison relèvent de la nouvelle réglementation (échelon, bourse au mérite variable en fonction de l'échelon)

•les primes d'équipement et d'internat sont maintenues.

Ces 2 réglementations coexisteront jusqu'en 2018-2019.

 

29/09/2016

Calendrier de travail 2016-2017

Enseignement privé

   - bourses de collège

   - bourses de lycée

Enseignement public

   - bourses de collège

   - bourses de lycée

16/09/2016

Bourses de lycée 2016-2017 revalorisation des montants

- nouvelle réglementation

- ancienne réglementation

05/09/2016

Bourses nationales de lycée - année scolaire 2016-2017

Prime complémentaire de reprise d'études

Note

• Fiche navette (format .doc .pdf)

Note sur les modalités de collecte des informations

05/09/2016

Bourses de lycée - année scolaire 2016-2017

Note sur la gestion des bourses - établissements privés

Note sur la gestion des bourses - établissements publics

Fiche pratique

• Fiche récapitulative des élèves boursiers absents ou en sortie - format PDF - format XLS - format XLSX

 

 

01/09/2016

Bourses de lycée - année scolaire 2016-2017

Campagne complémentaire

Note

Notice d'information à destination des familles

• Accusé de réception du dossier format odt - format PDF

• Bordereau d'envoi des dossiers

   Dordogne format xls - format PDF

   Gironde format xls - format PDF

   Landes format xls - format PDF

   Lot et Garonne format xls - format PDF

   Pyrénées-Atlantiques format xls - format PDF

• Modèle de dossiers

   Dordogne format odt - format PDF

   Gironde format odt - format PDF

   Landes format odt - format PDF

   Lot et Garonne format odt - format PDF

   Pyrénées-Atlantiques format odt - format PDF

30/08/2016

Bourses de collège 2016-2017

Expérimentation : saisie en ligne (uniquement pour les collèges publics)

guide utilisateur

FAQ bourses de collège

flyer à destination des parents

affiche bourse de collège

guide pour le chef d'établissement

tutoriel vidéo

support de présentation du nouveau module Sconet Bourses

FAQ bourses de collège - rectificatif - résidence alternée

25/08/2016

Bourses de collège - année scolaire 2016-2017

Documentation générale

• textes de référence (code de l'éducation, circulaire)

imprimé (pour rappel : compte-tenu de l'expérimentation de saisie en ligne, les collèges publics peuvent les distribuer au cas par cas aux familles ne pouvant avoir d'accès à internet)

fiche d'aide pour l'instruction des dossiers de bourses (pour les collèges publics : à adapter en fonction des éléments saisis par voie dématérialisée)

Notice d'information à destination des familles

 

Collèges privés :

note

procuration

accusé de réception

• engagement annuel (format .doc - .odt - .pdf)

• budget prévisionnel (format .xls - .ods - .pdf)

• fiche de transfert

   Dept 24 (format .xlsx - .pdf)

   Dept 33 (format .xlsx - .pdf)

   Dept 40 (format .xlsx - .pdf)

   Dept 47 (format .xlsx - .pdf)

   Dept 64 (format .xlsx - .pdf)

• fiche de renseignements (format .docx - .doc - .pdf)

 

Collèges publics

note

accusé de réception

• fiche de transfert

   Dept 24 (format .xlsx - .pdf)

   Dept 33 (format .xlsx - .pdf)

   Dept 40 (format .xlsx - .pdf)

   Dept 47 (format .xlsx - .pdf)

   Dept 64 (format .xlsx - .pdf)

• bilan de gestion 3ème trimestre 2015/2016 (format .xls - .xlsx - .pdf)

 

23/06/2016

Bourses de lycée - année scolaire 2016-2017

Modèle de dossiers de vérifications de ressources

- 24 format odt - format pdf

 

- 33 format odt - format pdf

 

- 40 format odt - format pdf

 

- 47 format odt - format pdf

 

- 64 format odt - format pdf

29/04/2016

Bourses de lycée - année scolaire 2016-2017

Vérification de ressources des élèves boursiers de lycée

29/04/2016

Bourses de lycée 2016-2017

 

Textes de référence

 

Bourses nationales de collège et bourses nationales d'études du second degré de lycée

Décret n° 2016-328 du 16 mars 2016 - JO du 19 mars 2016

 

Bourses nationales d'études du second degré de lycée pour l'année scolaire 2016-2017

circulaire n° 2016-057 du 12 avril 2016

 

Modalités de détermination des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution d'une bourse nationale d'études du second degré de lycée et mode de revalorisation

arrêté du 22 mars 2016 - JO du 1 avril 2016

 

Montant de la bourse au mérite à compter de l'année scolaire 2016-2017

arrêté du 22 mars 2016 - JO du 1 avril 2016

 

Montant de la prime à l'internat à compter de l'année scolaire 2016-2017

arrêté du 22 mars 2016 - JO du 1 avril 2016

 

Dispositions transitoires pour les bourses nationales d'études du second degré au titre des années 2016-2017 et 2017-2018

arrêté du 22 mars 2016 - JO du 1 avril 2016

 

Abrogation de diverses dispositions règlementaires relatives aux aides à la scolarité à l'Education nationale

arrêté du 22 mars 2016 - JO du 1 avril 2016

 

Bourses au mérite

Circulaire n° 2016-131 du 26-8-2016

 

19/04/2016

Bourses de collège

Année scolaire 2015/2016

Note pour les collèges de l'enseignement PUBLIC

Note pour les collèges de l'enseignement PRIVE

Etat récapitulatif des transferts de bourse format pdf - format xls

Fiche Bilan de gestion (ne concerne que les collèges PUBLICS) format pdf - format odt

Fiche Retenues sur bourse (ne concerne que les collèges PRIVES) format pdf - format odt

Fiche Vacances de bourse (ne concerne que les collèges PRIVES) format pdf - format odt

24/03/2016

MUTUALISATION (concerne tous les établissements publics et privés de l'Académie de Bordeaux) : 

CAMPAGNE DE BOURSE DE LYCEE

Année scolaire 2016/2017

1- Note de monsieur l'inspecteur d'académie

2- Barème destiné aux familles

3 - Note d'information aux familles (élèves collégiens en 2015/2016

4- Note d'information aux familles (élèves lycéens en 2015/2016)

5- Notice d'information à destination des familles

28/01/2016

MUTUALISATION (concerne tous les établissements publics de l'Académie de Bordeaux) : Lycées, LP, EREA

  •        Bourses de lycée   -   Année scolaire 2015/2016
  • Etat financier trim. janvier-mars 2016 au format PDF - au format xls    

15/01/2016

MUTUALISATION (concerne tous les établissements publics et privés de l'Académie de Bordeaux) : 

Bourse de COLLEGE 

Année scolaire 2015/2016

Note pour les collèges de l'enseignement PUBLIC

Note pour les collèges de l'enseignement PRIVE

 

Fiche Retenues sur bourse : au format pdf - au format odt (ne concerne que les collèges PRIVES)

Fiche Vacances de bourse : au format pdf - au format odt (ne concerne que les collèges PRIVES)

 

Etat récapitulatif des transferts de bourses : au format pdf - au format ods - au format xls

 

Fiche Bilan de gestion : au format odt - au format doc (ne concerne que les collèges PUBLICS)

17/12/2015

Bourse de lycée - Année scolaire 2016/2017

- Bourses des lycées publics - année scolaire 2016/2017 - rénovation du dispositif

17/09/2015

BOURSE DE COLLEGES

Calendrier rectificatif bourses collèges publics

Calendrier rectificatif bourses collèges privés

04/09/2015

BOURSE DE COLLEGES

Note rectificative collèges publics

Note rectificative collèges privés

 

01/09/2015

        CAMPAGNE COMPLEMENTAIRE  -  Bourses de lycée

                         Année scolaire 2015/2016

1 - Note de Monsieur l'inspecteur d'académie

2 - Fiche d'auto-évaluation

3 - Accusé de réception de dossier 

        - Département : Dordogne

        - Département : Gironde

        - Département : Landes

        - Département : Lot-et-Garonne

        - Département : Pyrénées-Atlantiques

4 - Bordereau d'envoi des dossiers :

        - Département : Dordogne

        - Département : Gironde

        - Département : Landes

        - Département : Lot-et-Garonne

        - Département : Pyrénées-Atlantiques

31/08/2015

Bourse de lycée - Année scolaire 2015/2016

- Note sur la gestion des bourses -  Ets du PUBLIC

- Note sur la gestion des bourses -  Ets du PRIVE

- Fiche pratique (Public et Privé)

- Fiche récapitulative des élèves boursiers absents ou en sortie (public et privé)

31/08/2015

BOURSES PROVISOIRES de lycée

Année scolaire 2015/2016

Note de Monsieur l'inspecteur d'académie

24/08/2015

Bourses de collège

Campagne de bourse de collège

Année scolaire 2015/2016

Note pour les collèges de l'enseignement PUBLIC

Note pour les collèges de l'enseignement PRIVE

 

Engagement annuel : ne concerne que les collèges PRIVES

Accusé de réception

 

Fiches de transfert : 

Département d'origine : Dordogne

Département d'origine : Gironde

Département d'origine : Landes

Département d'origine : Lot-et-Garonne

Département d'origine : Pyrénées-Atlantiques

 

Fiche Bilan de gestion 3ème trimestre 2014/2015 : ne concerne que les collèges PUBLICS

Fiche budget prévisionnel 1er trimestre 2015/2016 : ne concerne que les collèges PRIVES

 

24/08/2015

Bourses de lycée   -   Année scolaire 2015/2016

- montants des parts et primes

- parts et primes attribuées en fonction de la classe (MEF)

15/06/2015

Bourses de lycée   -   Année scolaire 2015/2016

 

Note de Monsieur l'inspecteur d'académie 

Calendrier prévisionnel (enseignement public)

Calendrier prévisionnel (enseignement privé) 

09/06/2015

 

Bourses de lycée   -   Année scolaire 2015/2016

Reconduction des élèves boursiers

Note de Monsieur l'inspecteur d'académie  

BOURSES DE LYCEE Année scolaire 2015/2016

Rappel : les dossiers remis le mardi 2 juin 2015, date limite de dépôt des dossiers dans les établissements, doivent être immédiatement transmis à la DSDEN des Pyrénées-Atlantiques le mercredi 3 juin 2015, cachet de la poste faisant foi.

 

27/05/2015

Bourses de collège

Campagne de bourse de collège

Année scolaire 2015/2016

Formulaire de demande de bourse

Notice d'information

Barème

Procuration (ne concerne que les collèges privés)

21/05/2015

MUTUALISATION (concerne tous les établissements publics de l'Académie de Bordeaux) : Lycées, LP, EREA

 

Bourses de lycée   -   Année scolaire 2014/2015

 

Etat financier trim. avril-juin 2015

 

Annexe trim. avril-juin 2015

07/04/2015

Bourses de collège

Année scolaire 2014/2015

Note pour les collèges de l'enseignement PUBLIC

Note pour les collèges de l'enseignement PRIVE

Fiche Retenues sur bourse (ne concerne que les collèges PRIVES)

Fiche Vacances de bourse (ne concerne que les collèges PRIVES)

Etat récapitulatif des transferts de bourse

Fiche Bilan de gestion (ne concerne que les collèges PUBLICS)

03/04/2015

Vérification de ressources des élèves boursiers de lycée

Année scolaire 2015/2016

Note de M. l'inspecteur d'académie

02/02/2015

MUTUALISATION (concerne tous les établissements publics de l'Académie de Bordeaux) : Lycées, LP, EREA

08/01/2015

MUTUALISATION (concerne tous les établissements publics et privés de l'Académie de Bordeaux) : 

CAMPAGNE DE BOURSE DE LYCEE

Année scolaire 2015/2016

1 - Note de Monsieur l'inspecteur d'académie

2 - Fiche d'auto-évaluation destinée aux familles

3 - Note d'information aux familles (élèves collégiens en 2014/2015)

4 - Note d'information aux familles (élèves lycéens en 2014/2015)

04/07/2014

MUTUALISATION (concerne tous les collèges publics de l'Académie de Bordeaux) : 

Contrôle interne comptable

Bourses des collèges (enseignement public)

 

Note de Monsieur l'inspecteur d'académie 

Référentiel des activités de maîtrise des risques

13/12/2013

MUTUALISATION (concerne tous les établissements publics et privés de l'Académie de Bordeaux) : 

Remises de principe (ne concerne que les collèges, lycées et LP de l'enseignement PUBLIC)

 

 

 

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